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MENTIONS LÉGALES
MAISON DE PARFUMS BERRY
Dernière mise à jour : 12 juin 2026
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1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site est édité par :
MAISON DE PARFUMS BERRY
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) au capital de 16 000 €
Siège social : 35 rue Damiette — 76000 Rouen — France
SIRET : 81964080600017
RCS Rouen 819 640 806
TVA intracommunautaire : FR75819640806
E-mail : communication.corpo35@gmail.com
Téléphone : 06 82 84 45 63
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2. DIRECTRICE DE LA PUBLICATION
Cécile Vialla, en qualité de Présidente de MAISON DE PARFUMS BERRY.
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3. HÉBERGEUR
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32 — Irlande
https://www.shopify.com
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4. ACTIVITÉ
MAISON DE PARFUMS BERRY est une maison de parfums artisanale, titulaire du Label Artisan d'Art. Elle conçoit, fabrique et commercialise des parfums et produits parfumés sous la marque Parfums Berry.
Les produits cosmétiques commercialisés sont conformes au Règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques.
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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments composant le site — textes, photographies, créations olfactives, descriptions, univers éditoriaux, marques, logos, noms de collections, procédé Olfactive ID by Berry — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de MAISON DE PARFUMS BERRY ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de MAISON DE PARFUMS BERRY est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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6. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité, disponible sur le site.
L'utilisation des cookies est détaillée dans la Politique de gestion des cookies, disponible sur le site.
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7. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, MAISON DE PARFUMS BERRY a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :
SAS MEDIATION CONSOMMATION DEVELOPPEMENT
C/O Centre d'Affaires Stephanois SAS — Immeuble l'Horizon
Esplanade de France — 3 rue J. Constant Milleret
42000 Saint-Étienne — France
https://www.medconsodev.eu
Les conditions de saisine du médiateur sont détaillées à l'article 14 des Conditions Générales de Vente.
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8. CONDITIONS D'UTILISATION ET DE VENTE
L'utilisation du site et les achats effectués sur la boutique en ligne sont régis par les Conditions Générales de Vente, la Politique d'expédition et la Politique de retour et remboursement, disponibles sur le site.
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9. CONTACT
MAISON DE PARFUMS BERRY
35 rue Damiette — 76000 Rouen — France
E-mail : communication.corpo35@gmail.com
Téléphone : 06 82 84 45 63
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Dernière mise à jour : 12 juin 2026 — MAISON DE PARFUMS BERRY